1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 26 octobre 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal le 23 novembre 2017.
Adopté à l'unanimité
1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 26 octobre 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal le 26 octobre 2017.
Adopté à l'unanimité
1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal le 28 septembre 2017.
Adopté à l'unanimité
1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 29 juin 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal le 29 juin 2017.
Adopté à l'unanimité
1 abstention V. Jullien
1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 24 mai 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : C.PEPIN ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal le 24 mai 2017.
Adopté à l'unanimité
1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 27 avril 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal le 27 avril 2017.
Adopté à la majorité
Abstention V. Jullien
1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 23 mars 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal le 23 mars 2017.
Adopté à la majorité
1 abstention : Vincent Jullien
1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 1er mars 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal le 1er mars 2017.
Adopté à l'unanimité
1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 26 janvier 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Rapport d'orientations budgétaires 2017
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : I. APPRIOU ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 26 janvier 2017.
Adopté à la majorité
Abstention : V. JULLIEN
Compte-rendu de la séance (2).pdf (2,98 Mo)
1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : C.PEPIN ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2016.
Adopté à la majorité